Les documents d'application, ainsi que les textes officiels des différentes réglementation (RE2020, RT2012, RTExistant, DPE et Audit énergétique) sont regroupés sur le site officiel : RT-RE Bâtiment.
NB : Les documents pour la RT2005 ne sont plus accessibles sur ce site.
Utiliser le menu supérieur pour choisir la réglementation.
Les principaux types de documents à disposition sont :
Textes réglementaires | Arrêtés, décrets et annexes |
Documents d'application | Régles Th-Bat Fiches d'application (documents d'interprétation, d'explication de points particuliers des textes) |
FAQ | Foire Aux Questions officielle |
Logiciels | Logiciels officiellement évalués et attestations d'évaluation Liste des versions de moteurs de calcul avec leurs dates d'application |
Titre IV | Agréments des modes application simplifiés en maison individuelle |
Titre V | Arrêtés "titre V" : valorisation des performances énergétiques des innovations techniques, en permettant le recours à des systèmes ou produits de construction non explicitement prévus par la réglementation |
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