Titre V | Document Réglementaire RT2012 | Document Réglementaire RE2020 | Aide à la saisie | Présence en SED |
---|---|---|---|---|
prise en compte des systèmes de « pompes à chaleur air extérieur/eau à compression électrique à fluide frigorigène au CO2 ». | Arrêté du 3 décembre 2018 | Annexe 5 de l'arrêté du 06 avril 2022 (paragraphe 16.5) | Il s'agit d'une option de saisie des générateurs thermodynamique ECS seule dont la source est de type "air extérieur". | |
prise en compte des systèmes de production d’eau chaude sanitaire thermodynamique à accumulation disposant d’une régulation optimisée de l’appoint. | Arrêté du 14 juin 2016 | Arrêté du 4 août 2021 (paragraphe 9.10.3.3) | Il s'agit d'une option de saisie des générateurs thermodynamique ECS avec ballon. | |
prise en compte des systèmes « PAC NIBE F730 » et « PAC NIBE F750 ». | Arrêté du 27 février 2017 | Annexe 5 de l'arrêté du 06 avril 2022 (paragraphes 16.6 et 16.7) | Il est nécessaire de saisir une température extrême de sortie de - 100 °C en source du générateur. | |
prise en compte des modules thermiques d'appartement. | Arrêté du 12 décembre 2014 | Annexe 5 de l'arrêté du 06 avril 2022 (paragraphes 16.8 et 16.9) | Il s'agit d'une option de saisie des réseaux collectifs ECS des générations. | |
relatif à l'agrément des modalités de prise en compte des systèmes de PAC sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012 | Arrêté du 29 avril 2019 | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.13) | ||
prise en compte du système Chaudière numérique | Arrêté du 14 octobre 2020 (Annexe) | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.15) | La saisie de ce Titre V s'effectue directement au niveau de la génération dans un onglet dédié. | |
relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes Qrad de chauffage par recyclage de la chaleur fatale informatique | Arrêté du 18 avril 2019 | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.14) | Il s'agit d'une option de saisie des générateurs Effet Joule. | |
prise en compte des systèmes d’appoint thermodynamique de l’eau chaude sanitaire | Arrêté du 24 avril 2017 | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.16) | ||
relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du geocooling | Arrêté du 16 août 2017 | Arrêté du 4 août 2021 (paragraphes 8.30 et 8.31) | La saisie de ce Titre V s'effectue directement au niveau de la génération dans un onglet dédié. | |
relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Solar Pump® » | Arrêté du 26 juin 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 octobre 2012 | |||
relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système Lahe-Roof | Arrêté du 13 octobre 2014 | La saisie de ce Titre V s'effectue directement au niveau de la génération dans un onglet dédié. | ||
relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de puits hydrauliques | Arrêté du 7 juillet 2020 | Arrêté du 4 août 2021 (paragraphes 6.9) | La saisie de ce Titre V s'effectue en tant que composant de génération dans le catalogue des systèmes. | |
relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de ventilation Double Flux Thermodynamique | Arrêté du 13 décembre 2013 | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.18) | La saisie de ce Titre V s'effectue directement au niveau du système de ventilation (CTA) dans un onglet dédié. | |
relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système de « production directe d’ECS par photovoltaïque TWIDO » dans la réglementation thermique 2012 | Arrêté du 29 avril 2019 outil de prise en compte | En RT2012, ce Titre V n'est pas intégré au moteur et doit faire l'objet d'une prise en compte manuelle. En RE2020 les données sont à saisir au niveau de la génération dans un onglet dédié. | ||
relatif à l’agrément des modalités de prise en compte du système « ACQUAREVIA + » | Arrêté du 29 mai 2005 outil de prise en compte | Document de transfert des Titres V RT2012 en RE2020 (paragraphe 16.11) | En RT2012, ce Titre V n'est pas intégré au moteur et doit faire l'objet d'une prise en compte manuelle. En RE2020 les données sont à saisir pour les générateurs triples services. |
Cet article a-t-il été utile ?
C'est super !
Merci pour votre commentaire
Désolé ! Nous n'avons pas pu vous être utile
Merci pour votre commentaire
Commentaires envoyés
Nous apprécions vos efforts et nous allons corriger l'article